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Marques déposées par AROUS FREDERIC
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RUE DU COMMERCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUE DU COMMERCE
AROUS FREDERIC

Numéro de dépôt :
3242293
Date de dépôt :
19/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2013
RUE DU COMMERCE de AROUS FREDERIC

Présentation de la marque RUE DU COMMERCE

Déposée le 19 août 2003 par AROUS FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUE DU COMMERCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est AROUS FREDERIC domicilié(e) 41, BD D'ALEMBERT,78280 GUYANCOURT - 78280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AROUS FREDERIC domicilié(e) 41 BD D'ALEMBERT,78280 GUYANCOURT - 78280 - France.

La marque RUE DU COMMERCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUE DU COMMERCE est expirée depuis le 19 août 2013.

AROUS FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : DEPARTEMENT COMMERCES


AROUS FREDERIC - 41, BD D'ALEMBERT,78280 GUYANCOURT - 78280 - France


AROUS FREDERIC - 41 BD D'ALEMBERT,78280 GUYANCOURT - 78280 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

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